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- Numéro d'immatriculation (SIRET) : 81530407600020
- Adresse e-mail de contact : contact@ma-photo-immo.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site web est Erwan BOEHM EI, joignable à l'adresse e-mail contact@ma-photo-immo.fr.
3. Hébergement du site
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4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Erwan BOEHM EI ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Erwan BOEHM EI.
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7. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.
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